Protection
du site
Le site d'HOME MAID SARL est une œuvre de l'esprit
protégée par la législation en vigueur. L'ensemble
des éléments le composant tels que, à titre
indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos,
animations, les documents téléchargeables et tout autre
document sont la propriété exclusive d'HOME MAID SARL.
Toute représentation,
reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que
tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont
interdits, sauf autorisation expresse et écrite de la
société HOME MAID SARL. Toutefois, l'utilisation à
des fins strictement personnelles est autorisée.
Les utilisateurs de la
messagerie liée au site ne peuvent communiquer de fausses
informations, voire utiliser l'identité de tiers sous peine de
poursuites pénales.
Traitement des données
personnelles
Pour répondre aux utilisateurs du site et les informer, HOME
MAID SARL est amenée à recueillir via son site et sa
messagerie des informations à caractère personnel, comme
l'email.
En conformité avec la
Loi n°78-17 du du 6 janvier 1978, ce site web a fait l'objet d'une
déclaration auprès de la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL) et HOME MAID SARL limite
la collecte et le traitement de ces informations aux stricts besoins
des activités de HOME MAID SARL. En aucun cas les
données receuillies ne sont susceptibles d'être
communiquées à des tiers.
HOME MAID SARL s'engage
à prendre toutes précautions pour préserver la
sécurité des données et, notamment, empêcher
qu'elles soient déformées, endommagées, ou que des
tiers non autorisés y aient accès.
En application des articles
38 et suivants de la loi Informatique et Libertés en date du 6
janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de
rectification, de modification et de suppression concernant les
données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en
envoyant un mail ou un courrier au directeur de l'édition du
site mentionné ci dessus.
|